CONDITIONS D'UTILISATION

Toute personne qui accède au site (www.giteletournesol.fr) s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Le Gîte le tournesol n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

PROPRIÉTÉ 

La présentation et le contenu du site www.giteletournesol.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Gîte le tournesol ou de tiers ayant autorisé Gîte le tournesol à les utiliser.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le gîte le tournesol vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 77 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données, destinées au Gîte le tournseol, sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits, services et offres dans le cadre d'actions notamment commerciales et/ou marketing. Le Gîte le tournesol peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu'ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.